Mentions légales

Cybertec srl
Siège : Via Virgilio, 34 – 34134 Trieste
Inscrite au registre du commerce de la Chambre de Commerce de Venise Giulia Trieste Gorizia, n° 00957890320
Capital social : 400 000,00 € i.v.

Communication relative au logiciel disponible sur ce site

Tout logiciel mis à disposition pour téléchargement depuis ce serveur (le « Logiciel ») est une œuvre protégée par les droits d’auteur de Cybertec srl et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation du Logiciel est régie par les conditions de l’éventuel Contrat de Licence Utilisateur Final joint au logiciel (le « Contrat de Licence »). L’utilisateur final n’est pas autorisé à installer le Logiciel qui est accompagné d’un Contrat de Licence ou qui l’inclut s’il n’a pas préalablement accepté les termes du Contrat de Licence.
Le Logiciel est mis à disposition pour téléchargement uniquement pour une utilisation par l’utilisateur final conformément aux termes et conditions du Contrat de Licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel non conforme au Contrat de Licence est expressément interdite par la loi en vigueur et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure permise par la loi en vigueur.
Sans limiter cette disposition, la copie ou la reproduction du logiciel sur tout autre serveur ou emplacement pour une reproduction ou redistribution ultérieure est expressément interdite.
Le logiciel n’est éventuellement couvert par la garantie que conformément aux termes et conditions du contrat de licence. À l’exception de ce qui est garanti dans le contrat de licence, Cybertec srl ne reconnaît par la présente aucune garantie ou condition concernant le logiciel, y compris toutes les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et de non-violation des droits d’autrui.

Communication relative à la documentation disponible sur ce site web

L’utilisateur est autorisé à utiliser la Documentation disponible sur ce serveur (le « Serveur »), à condition que (1) la communication de copyright mentionnée ci-dessous soit présente dans toutes les copies et qu’elle soit accompagnée de cette autorisation, (2) l’utilisation de cette Documentation soit destinée uniquement à des fins d’information et non commerciales ou pour un usage personnel et que ladite Documentation ne soit copiée ou distribuée sur aucun ordinateur du réseau ou transmise par aucun canal de communication et enfin (3) aucune modification n’est apportée à aucune partie de la Documentation. L’utilisation à toute autre fin est expressément interdite par la loi en vigueur et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis dans toute la mesure permise par la loi en vigueur.
La documentation ci-dessus n’inclut pas la structure ou la mise en page du site Web de Cybertec srl ou de tout autre site développé, sous licence, contrôlé ou appartenant à Cybertec srl. Les éléments constitutifs des sites Web de Cybertec srl sont protégés par des accords commerciaux, des lois sur les marques déposées et la concurrence déloyale et d’autres lois et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou en partie. Aucun logo, élément graphique, son ou image provenant d’un site Internet de Cybertec srl ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation expresse de Cybertec srl.
Cybertec srl et/ou ses fournisseurs ne font aucune déclaration quant à l’adéquation des informations contenues dans la documentation et les graphiques correspondants publiés sur ce serveur à quelque fin que ce soit. La documentation et les graphiques associés sont fournis « tels quels » sans garantie d’aucune sorte. Par la présente, Cybertec srl et/ou ses fournisseurs ne reconnaissent aucune garantie ou condition concernant ces informations, y compris toutes les garanties et conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et de non-violation des droits d’autrui. Sauf en cas de dol et de négligence grave, Cybertec srl et/ou ses fournisseurs ne seront pas responsables des dommages spéciaux, indirects ou consécutifs ou d’autres dommages de toute nature résultant de la perte du droit d’utilisation, de la perte d’informations ou du manque à gagner, qu’ils résultent de l’exécution du contrat, de la négligence ou d’autres actions dommageables, résultant de ou de quelque manière que ce soit liées à l’utilisation ou à la performance des informations disponibles sur ce serveur.
La documentation et les graphiques associés publiés sur ce serveur peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations sont sujettes à des modifications périodiques. Cybertec srl et/ou ses fournisseurs peuvent apporter des améliorations ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits dans le présent contrat à tout moment.

Communications relatives au logiciel, à la documentation et aux services disponibles sur ce site Web

Sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, Cybertec srl et/ou ses fournisseurs ne seront pas responsables des dommages spéciaux, indirects ou consécutifs ou d’autres dommages de toute nature résultant de la perte du droit d’utilisation, de la perte d’informations ou du manque à gagner, qu’ils résultent de l’exécution du contrat, de la négligence ou d’autres actions dommageables, résultant de ou de quelque manière que ce soit liées à l’utilisation ou à la performance du logiciel et de la documentation ou à la fourniture incorrecte ou non des services ou des informations disponibles sur ce serveur.

Liens vers d’autres sites

Certains liens permettent de quitter le site de Cybertec srl. Les sites vers lesquels renvoient ces liens ne sont pas sous le contrôle de Cybertec srl et Cybertec srl n’est pas responsable de leur contenu ou de tout autre lien qu’ils contiennent ou de toute modification ou mise à jour desdits sites. Cybertec srl n’est pas responsable de toute publication sur Web ou de toute autre forme de transmission reçue d’autres sites liés. Cybertec srl fournit ces liens uniquement pour des raisons de commodité et l’insertion de ces liens n’implique pas l’approbation des sites correspondants par Cybertec srl.

Avis de droit d’auteur

Copyright © 2012 Cybertec srl, Via Virgilio, 34 – 34134 Trieste – Tous droits réservés.
Tous les droits non expressément concédés par le présent Contrat sont réservés.